1.Informations sur l’éditeur du site

Le présent site est la propriété de YSALIS CONSEIL, 2 Mail Pierre Mendès France, 38120 Saint-Egrève, société à responsabilité limitée au capital social de 8 000,00 euros.

Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés de Grenoble : 523 217 859

Le directeur de la publication du site est Isabelle EMONET

Adresse électronique : contact@ysalis-conseil.fr

Téléphone : 04 80 80 58 80.

2. Informations sur l’hébergeur du site

L’hébergement du site est fourni par la société GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée située au 63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris.

Adresse électronique : direction@gandi.net

Téléphone : 01 70 37 76 61

3. Propriété intellectuelle

La structure générale du site internet d’YSALIS CONSEIL ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété d’YSALIS CONSEIL ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit d’YSALIS CONSEIL ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par YSALIS CONSEIL sont soumis à la Politique de protection des données consultable sur le site internet.

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6. Crédits

Crédits Photos : Ysalis Conseil et Annie Frenot

7. Maintenance

Pour des raisons de maintenance, YSALIS CONSEIL pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

8. Mise à jour des mentions légales

YSALIS CONSEIL se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 19/02/2024